Droits d'auteur et DMCA

Chez King365TV, nous respectons les droits de propriété intellectuelle des autres et nous nous conformons aux lois applicables en matière de droits d’auteur et de Digital Millennium Copyright Act (DMCA). Cette page vise à clarifier notre position concernant les droits d’auteur et à fournir des informations sur la procédure de signalement des violations éventuelles.

Droits d’auteur : Nous reconnaissons l’importance des droits d’auteur et nous nous engageons à respecter et à protéger les œuvres protégées par le droit d’auteur. Tout le contenu présent sur notre site IPTV est protégé par les lois sur les droits d’auteur et appartient à leurs propriétaires respectifs.

Si vous êtes propriétaire des droits d’auteur d’une œuvre présente sur notre site sans votre autorisation, veuillez nous contacter immédiatement en fournissant les informations nécessaires pour identifier l’œuvre protégée et prouver votre droit d’auteur. Nous prendrons les mesures appropriées pour remédier à la situation, conformément à la législation en vigueur.

DMCA : En tant que fournisseur de services, nous respectons les dispositions du DMCA. Si vous pensez qu’une œuvre protégée par le droit d’auteur a été utilisée d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez nous contacter en fournissant les informations suivantes :

  1. Une signature physique ou électronique du propriétaire du droit d’auteur ou de la personne autorisée à agir en son nom.
  2. Une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur que vous estimez avoir été violée.
  3. Une description précise de l’emplacement sur notre site où se trouve le contenu que vous estimez être une violation.
  4. Vos coordonnées, y compris votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
  5. Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi.
  6. Une déclaration, sous peine de parjure, selon laquelle les informations fournies dans votre notification sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur.

Nous examinerons attentivement votre notification DMCA et prendrons les mesures appropriées conformément à la législation en vigueur.

Copyright : Tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de notre site IPTV sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite sans notre consentement écrit préalable.

Nous nous engageons à respecter les droits de propriété intellectuelle et à coopérer avec les propriétaires de droits d’auteur pour résoudre les éventuels litiges. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les droits d’auteur ou le DMCA, veuillez nous contacter pour obtenir plus d’informations.

Chez King365TV, nous nous efforçons de créer un environnement respectueux des droits d’auteur et de promouvoir le contenu original et légalement autorisé. Nous vous remercions de votre coopération dans ce domaine.

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